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Lorsqu’il est nécessaire de conserver le témoignage d’un accord entre plusieurs parties, les documents papiers ont toujours été le média préféré. Traditionnellement, l’utilisation de cachets ou de signatures peut garantir l’authenticité de tels documents lorsque leur intégrité ne peut être protégée.
Une signature : de quoi s’agit-elle ?
« Signature » est une conception graphique à travers laquelle les gens peuvent reconnaître leurs actions et exprimer leur accord avec le contenu de ce document. La validité de toute promesse dépend de l’existence de la signature manuscrite, qui confère au document une fonction de preuve. La signature est déterminée comme des caractères ou des lettres ou de tous les symboles avec une valeur intelligible, peu importe le contenu avec la méthode de transmission. L’écriture sur support électronique a le même pouvoir de preuve que l’écriture sur papier.
En outre, tant que la personne dont la source peut être correctement identifiée, et celle-ci est déterminée et maintenue sous la condition d’assurer son intégrité, elle peut être acceptée comme preuve au même titre que les documents écrits. Dans la signature électronique, on utilise un processus d’identification fiable pour assurer sa connexion avec le comportement attaché. La fiabilité de ce processus est supposée, sauf la preuve contraire.
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Que signifie la signature dans les documents officiels ?
Généralement, les juristes définissent une signature comme une conception graphique : d’une part, elle peut identifier l’auteur du document, et d’autre part, elle peut exprimer l’approbation du comportement. En principe, une signature suffit à lier son auteur, mais dans certains cas, la loi précède son utilisation de formules précises destinées à valoriser sa valeur. La loi n’exige pas la mention « ont été lus et approuvés » et le pouvoir judiciaire ne reconnaît aucune valeur.
En revanche, si le contrat est correctement signé, le fait qu’il soit oublié intentionnellement ou non n’aura aucune conséquence. La loi impose parfois certaines formalités ou références. Par conséquent, pour la signature immobilière, il y a une imposition de recours à un notaire. Toute feuille de papier devrait contenir une signature du notaire et les deux parties du contrat, et la dernière feuille doit être signée par la même personne, sinon l’acte sera invalide.
Fournir une preuve de confiance en ajoutant une signature
Vous pouvez prouver que vous pensez que la base de données est fiable et vous pouvez faire confiance à son contenu en ajoutant une signature à la base de données. La signature peut confirmer que les macros, modules de code et autres composants exécutables de la base de données ont été créés par le signataire et que personne ne les a réformés dès la première signature.
Par conséquent, la personne qui utilise la base de données décide de faire confiance à son contenu. Considérez un certificat de sécurité comme un stylet utilisé pour signer des objets ou un certificat liquide-liquide que vous êtes le seul qui peut demander. Pour ajouter une signature, vous pouvez utiliser un certificat de sécurité commercial ou créer votre propre certificat.
